Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire, en Mairie jeudi 30 octobre à 19h.
A l’ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil précédent
- Rapport CLECT RLV
- Fonds de concours RLV – Eclairage public ateliers municipaux
- Fonds de concours RLV – Serveur Mairie
- Convention Intercommunale d’Attribution – Attribution en logement social RLV
- Décision Modificative n°1
- Admission en non-valeur
- Reprise de la case n°3 pour achat d’une cavurne
- Bail commercial – Cave
- Bail emphytéotique administratif – Ancienne cure
- Modification des statuts du « SISPA Vivre ensemble »
- Convention de mise à disposition du stade de la Chaume
- Renouvellement de la Convention Territoriale Globale
- Renouvellement de la Convention PSO
- Versement à partir du COS de primes de départ en retraite
- Recensement de la population – Fixation du nombre d’agents recenseurs
- Recensement de la population – Désignation du coordonnateur
- Adhésion au service assistance retraite du CDG63
- Création d’emplois non permanents pour l’année 2026
- Mise en place du RIFSEEP
- Fixation des LDG
- Approbation des ratios d’avancement de grades
- Protection Sociale Complémentaire – Prévoyance – Fixation d’un montant de participation
- Protection Sociale Complémentaire – Mutuelle – Proposition à soumettre au CST
- Mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
- Informations/Questions diverses
